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Le présent site internet, eternel-bijoux.fr, est édité par :
- Raison sociale : Eternel Bijoux
- Forme juridique : Entreprise individuelle
- Siège social : 4 avenue Michel Poniatowski 95290 L'Isle Adam
- Immatriculation au RCS : Pontoise, sous le numéro 92486129700019
- Email : Jennifer.magrin@eternel-bijoux.fr
2. Hébergeur du site
Le site internet eternel-bijoux.fr, est hébergé par :
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- Adresse : 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, États-Unis
- Téléphone : +1-646-580-3456
- Site internet : www.squarespace.com
3. Propriété intellectuelle
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- **Données liées à la gestion du compte client** : conservées jusqu’à la demande de suppression du compte ou après **3 ans** d’inactivité.
- **Données utilisées à des fins de prospection commerciale** : conservées pendant **3 ans** à compter du dernier contact ou de la dernière activité avec l’utilisateur (ex : clic dans un e-mail de prospection), sauf en cas de retrait du consentement.
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6. Conditions générales de vente (CGV)
Les conditions générales de vente applicables sont consultables à cette adresse : https://eternel-bijoux.fr/policies/terms-of-sale.
Conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts (CGI), la société Eternel Bijoux n'est pas assujettie à la TVA. En conséquence, la TVA n'est pas applicable sur les produits vendus.
7. Responsabilité
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